Conseil municipal du 21 octobre 2011
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en séance ordinaire,
LUNDI 05 MARS 2012
A 18h15
(Salle du Conseil)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Vallabrix, le 20 février 2012 Le Maire, B. RIEU
Ordre du jour :
1) Délibération sur le futur périmètre de la Communauté de Communes.
2) Délibération sur les Marchés Nocturnes.
3) Délibération pour autoriser M. le Maire à déposer toutes les pièces nécessaires à la mise en conformité du local technique.
4) Etude des projets de M. Yves REY, Géomètre, sur la voirie desservant les propriétés jouxtant la Cave.
5) Etude de travaux à l’école.
6) Réflexion sur l’emplacement réservé pour un équipement public.
7) Etude et mise en place des suppresseurs.
8) Analyses du règlement du PLU et zonage.
9) Questions diverses.
Convocation CM
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, en séance ordinaire,
MERCREDI 07 DECEMBRE 2011
A 18h00
(Salle du Conseil)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Vallabrix, le 28 Novembre 2011
Le Maire,
B. RIEU
Ordre du jour :
1) Point sur le P.L.U.
2) Proposition de facturation des communications téléphoniques par la Société L. T. I.
3) Décision du Conseil Municipal concernant la demande de M. Jean BUONINCONTI pour la location de la cave voûtée de la maison seigneuriale.
4) Délibération pour demander le maintien de l’outil de régulation au niveau de la viticulture.
5) Projet sondage sur le logement locatif.
6) Questions diverses
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 octobre 2011 à 18h00
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 OCTOBRE 2011 A 18H00
Présents : F. CORDIER, B. RIEU, O. PERNIN-VIDAL, L. FRANCOIS,
A. M. BRUN, J. CONTAT, P. BRUN, F. RIEU, P. FRANCOIS
Absent :
Absent excusé :
Secrétaire de Séance : Jacques CONTAT.
Ordre du Jour :
1) Station d’épuration.
Le Conseil délibère et décide d’attribuer les deux lots de la future station d’épuration comme suit :
Lot 1 : à l’entreprise TPR ROUVIERE pour un montant de 88K€ HT.
Lot 2 : à l’entreprise DUBREUILH de 334,23K€ HT.
2) Taxe d’aménagement sur la commune.
Le Conseil décide d’instituer sur l’ensemble du territoire, la taxe d’aménagement au taux de 4%.
3) Achat d’une parcelle pour le poste de refoulement de la station d’épuration.
Le Conseil délibère de décide d’acquérir une surface de terrain de 745m2 composée des parcelles section B n° 1534 (454m2), B n° 1536 (255m2) et B n° 1538 (36m2), appartenant à M. Denis GOUFFET pour un montant de 922,05€. Les frais de notaire et de géomètre sont à la charge de la commune.
Ces acquisitions sont réalisées en vue de :
§ Installer un poste de refoulement nécessaire à la nouvelle station d’épuration.
§ Donner à la Commune accès aux réseaux souterrains en bordure de la route de Garrian.
Le Conseil Municipal autorise également le Maire à signer l’acte chez le notaire.
4) Projet de bibliothèque.
1) Le Conseil décide de retenir la proposition de Mme Gabrielle Welisch, Architecte, pour assurer la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement d’une bibliothèque municipale dans la Maison Seigneuriale.
Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 125 000 € HT. Les honoraires de l’architecte sont fixés à 12 % du montant des travaux.
2) Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’analyse des offres établi par Madame Gabrielle Welisch. Il les informe du résultat de la commission d’appel d’offre qui a désigné les entreprises dont les propositions étaient économiquement les plus avantageuses.
Après échange et discussion, le Conseil, valide les choix de la commission d’appel d’offres :
| N° | LOTS | ENTREPRISES | MONTANT € HT |
| 1 | GROS ŒUVRE | MECA | 39 126,80 € |
| 2 | CLOISON ISOLATION
FAUX PLAFONDS |
CHATOIRE | 3 380,00 € |
| 3 | METALLERIE | DEPASSE | 18 477, 00 € |
| 4 | MENUISERIE BOIS | AG MENUISERIE | 5 940,00 € |
| 5 | AGENCEMENT | GAUTHIER | 11 850,00 € |
| 6 | PEINTURE | RIEUMAL | 5 979,70 € |
| 7 | MONTE PERSONNES | ERMHES | 19 835,00 € |
| 8 | ELECTRICITE
CHAUFFAGE |
LECLERCQ | 14 634,65 € |
| 9 | PLOMBERIE SANITAIRE | CHABRIER | 3 038,83 € |
Le Conseil Municipal donne tout pouvoir à son Maire pour signer les marchés, ainsi que toutes pièces relatives à leur exécution.
5) Compte-rendu de la réunion avec le SCOT pour le PLU.
Les représentants de la commune ont présenté le PADD aux responsables du SCOT et ont pris en compte les remarques qui ont été faîtes.
6) Stationnement dans le village.
Le Conseil mène une réflexion sur le stationnement et envisage de prendre des arrêtés afin de traiter les problèmes de stationnement actuellement constatés.
La séance est levée à 19h50.