CR du conseil municipal du 7 décembre 2011
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 7 DECEMBRE 2011 A 18H00
Présents : F. CORDIER, B. RIEU, O. PERNIN-VIDAL, L. FRANCOIS,
A. M. BRUN, J. CONTAT, P. BRUN, F. RIEU, P. FRANCOIS.
Absent :
Absent excusé :
Secrétaire de Séance : Odile PERNIN-VIDAL.
Ordre du Jour :
1) Point sur le PLU.
Selon le calendrier adopté, le PADD devrait être achevé en avril 2012, le PLU finalisé en août 2012.
Une réunion de travail avec le Cabinet URBANIS est prévue en janvier 2012. Une information sur le PLU sera faite dans le cadre d’une réunion publique.
2) Proposition de facturation des communications téléphoniques par la société LTI.
Le conseil donne son accord de principe pour examiner la proposition de la société LTI et valider le contrat selon les clauses présentées.
3) Examen de la demande de M. Jean BUONINCONTI.
Le conseil donne son accord pour le projet d’aménagement d’une boutique atelier et d’un bar licence II dans la cave voutée de la maison seigneuriale.
Le conseil autorise le maire à signer une convention administrative. Celle-ci prendra effet à la date de la signature. Le projet est adopté par 8 voix pour et une abstention.
4) Maintien de l’outil de régulation dans la viticulture.
Le conseil délibère pour demander le maintien de l’outil de régulation au niveau de la viticulture.
5) Proposition de sondage sur le logement locatif.
Le conseil a pris connaissance du projet. L’idée d’une étude sur le logement locatif est jugée intéressante. Le conseil examinera la proposition après informations complémentaires.
6) Questions diverses.
La séance est levée à 20h00.
CR de la réunion sur l’aménagement de la place de la liberté
Compte rendu de la réunion sur l’aménagement de la place de la liberté
La mairie avait invité les riverains de cette place ainsi que M Gras du Sictomu pour étudier l’aménagement de cette place et voir si on pouvait y installer les colonnes collectives de tri
(verre , cartons , emballages ) .
Bernard Rieu rappelle que les colonnes devant la cave sont sur un terrain privé et qu’il faudra un jour les déménager.
Bernard Rieu demande tout d’abord à M Gras de préciser les orientations du Sictomu pour les colonnes dans les années à venir. M Gras affirme que les colonnes resteront en place et que le Sictomu envisage d’en installer de nouvelles pour le reste ce qui permettrait de limiter ou de supprimer le ramassage au porte à porte.
M le Maire précise que les colonnes enterrées sont peu visibles, il est possible de faire un projet satisfaisant sur le plan environnemental.
M Gras insiste sur l’intérêt de placer ces colonnes à proximité des habitations.
Bernard Rieu invite ensuite les riverains à s’exprimer. En très grande majorité, les riverains ne souhaitent pas que la mairie installe les colonnes sur cette place. Ils redoutent les détritus qui se retrouvent au pied des colonnes, les odeurs et pensent que cette place n’a pas vocation à recevoir ce type d’équipement .
Christian Depasse propose trois autres sites pour implanter les colonnes :
a) En bas du parking du foyer
b) Au niveau de la station de remplissage, chemin de st Victor
c) Sur le terrain communal, en face la station d’épuration
Une discussion a lieu sur les atouts ou les inconvénients de chaque site.
Bernard Rieu affirme que ces solutions vont être étudiées, il va faire visiter ces sites à M. Gras pour qu’il donne son avis de technicien.
La réunion est clôturée à 15h30. M le Maire informe les participants qu’ils seront associés à l’évolution de ce dossier. Une nouvelle réunion pourra être convoquée si c’est nécessaire.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 21 octobre 2011 à 18h00
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 OCTOBRE 2011 A 18H00
Présents : F. CORDIER, B. RIEU, O. PERNIN-VIDAL, L. FRANCOIS,
A. M. BRUN, J. CONTAT, P. BRUN, F. RIEU, P. FRANCOIS
Absent :
Absent excusé :
Secrétaire de Séance : Jacques CONTAT.
Ordre du Jour :
1) Station d’épuration.
Le Conseil délibère et décide d’attribuer les deux lots de la future station d’épuration comme suit :
Lot 1 : à l’entreprise TPR ROUVIERE pour un montant de 88K€ HT.
Lot 2 : à l’entreprise DUBREUILH de 334,23K€ HT.
2) Taxe d’aménagement sur la commune.
Le Conseil décide d’instituer sur l’ensemble du territoire, la taxe d’aménagement au taux de 4%.
3) Achat d’une parcelle pour le poste de refoulement de la station d’épuration.
Le Conseil délibère de décide d’acquérir une surface de terrain de 745m2 composée des parcelles section B n° 1534 (454m2), B n° 1536 (255m2) et B n° 1538 (36m2), appartenant à M. Denis GOUFFET pour un montant de 922,05€. Les frais de notaire et de géomètre sont à la charge de la commune.
Ces acquisitions sont réalisées en vue de :
§ Installer un poste de refoulement nécessaire à la nouvelle station d’épuration.
§ Donner à la Commune accès aux réseaux souterrains en bordure de la route de Garrian.
Le Conseil Municipal autorise également le Maire à signer l’acte chez le notaire.
4) Projet de bibliothèque.
1) Le Conseil décide de retenir la proposition de Mme Gabrielle Welisch, Architecte, pour assurer la maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement d’une bibliothèque municipale dans la Maison Seigneuriale.
Le coût prévisionnel des travaux est estimé à 125 000 € HT. Les honoraires de l’architecte sont fixés à 12 % du montant des travaux.
2) Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’analyse des offres établi par Madame Gabrielle Welisch. Il les informe du résultat de la commission d’appel d’offre qui a désigné les entreprises dont les propositions étaient économiquement les plus avantageuses.
Après échange et discussion, le Conseil, valide les choix de la commission d’appel d’offres :
| N° | LOTS | ENTREPRISES | MONTANT € HT |
| 1 | GROS ŒUVRE | MECA | 39 126,80 € |
| 2 | CLOISON ISOLATION
FAUX PLAFONDS |
CHATOIRE | 3 380,00 € |
| 3 | METALLERIE | DEPASSE | 18 477, 00 € |
| 4 | MENUISERIE BOIS | AG MENUISERIE | 5 940,00 € |
| 5 | AGENCEMENT | GAUTHIER | 11 850,00 € |
| 6 | PEINTURE | RIEUMAL | 5 979,70 € |
| 7 | MONTE PERSONNES | ERMHES | 19 835,00 € |
| 8 | ELECTRICITE
CHAUFFAGE |
LECLERCQ | 14 634,65 € |
| 9 | PLOMBERIE SANITAIRE | CHABRIER | 3 038,83 € |
Le Conseil Municipal donne tout pouvoir à son Maire pour signer les marchés, ainsi que toutes pièces relatives à leur exécution.
5) Compte-rendu de la réunion avec le SCOT pour le PLU.
Les représentants de la commune ont présenté le PADD aux responsables du SCOT et ont pris en compte les remarques qui ont été faîtes.
6) Stationnement dans le village.
Le Conseil mène une réflexion sur le stationnement et envisage de prendre des arrêtés afin de traiter les problèmes de stationnement actuellement constatés.
La séance est levée à 19h50.