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Les comptes-rendus

Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 aout 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 19 juillet 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 06 juin 2017


Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 31 mars 2017

Compte-rendu du conseil municipal du 24 février 2017

CR du CM du 24 02 2017_Page_1CR du CM du 24 02 2017_Page_2

Compte-rendu du conseil municipal du 13 janvier 2017

CR du CM du 13 01 2017_Page_1 CR du CM du 13 01 2017_Page_2

Compte rendu du conseil municipal du 21décembre 2016

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Compte rendu du conseil municipal du 01 décembre 2016

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 OCTOBRE 2016

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 24 OCTOBRE  2016 A 20H00

 

Présents : André BETEILLE, Anne-Marie BRUN, Géraldine BRUN, Laurent FRANCOIS,

Marie TRUCHET, Odile PERNIN-VIDAL, Vincent MARTINEZ, Bernard RIEU,

Procurations : Patrice FRANCOIS donne procuration à Laurent FRANCOIS

Absents : Antony FOUCAULT, Philippe MARIE,

Absents excusés :

Secrétaire de Séance : Marie TRUCHET

 

 

Ordre du Jour :

 

1)      Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif.

Le Maire présente le rapport sur le prix et la qualité du service de l’assainissement non collectif. 3 installations sont raccordables au réseau mais ne sont pas raccordées. Pour celles-ci un courrier sera envoyé aux propriétaires leur stipulant qu’ils ont un délai de 2 ans pour se raccorder au réseau public.

2)      Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.

Le Maire présente le rapport annuel sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets. Ce rapport sera mis en ligne sur le site de la commune.

3)      Délibération pour accorder une subvention à l’association PLANETE HANDISPORT.

Le conseil délibère et vote pour accorder une subvention de 100€ à l’association PLANETE HANDISPORT, qui propose des actions sportives en faveur des personnes à mobilité réduite.

4)      Délibération pour accorder une subvention à l’association les Quincailleurs. Le conseil délibère et vote pour accorder une subvention de 200 € à l’association. Les Quincailleurs.

5)      Proposition de créer une commission culture.

Le conseil est favorable à la création d’une commission culture dont les objectifs seront :

1 – participer à la dynamique intercommunale afin d’attirer des évènements culturels sur Vallabrix.

2 – Créer une dynamique inter associative autour d’évènements culturels dans le village. La commission sera ouverte aux citoyens, toutes personnes intéressées, aux membres des associations et d’un ou plusieurs élus.

6)      Proposition de prendre en charge la formation en comptabilité d’Aurélie PLATON. Le conseil est favorable à la prise en charge de la formation en comptabilité d’Aurélie PLATON.

7)      Délibération pour la mise en vente de l’ancienne école située Place de l’Horloge. Le conseil délibère et vote à l’unanimité pour la mise en vente de l’ancienne école située Place de l’Horloge.

8)      Délibération pour verser une cotisation à l’association  des Maires du Gard.
Le conseil municipal délibère et vote à l’unanimité pour verser une cotisation de 100,34€ à l’association des Maires du Gard.

9)      Délibération pour reconduire la Taxe d’Aménagement.

Le conseil délibère et vote pour reconduire la Taxe d’Aménagement à 5%.
La séance est levée à 21h30.

Compte rendu de la réunion publique du 12 octobre 2016

40 personnes présentes environ
Sujets abordés: la construction d’une nouvelle école, les projets d’aménagement urbain, le parc
photovoltalq ue.
M. IVleutrot de I’EPF LR (Etablissement public foncier Languedoc Roussillon) est invité pour présenter
au public l’esquisse du projet d’ensemble.
Le maire, B. Rieu, introduit la réunion en disant que l’école est un très beau projet, LIRE LA SUITE…

Compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2016

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Compte rendu du conseil municipal du 06 juillet 2016

CR du CM du 06 07 2016_Page_1 CR du CM du 06 07 2016_Page_2

Compte rendu du conseil municipal du 18 avril 2016

CR du CM du 18 04 2016_Page_1 CR du CM du 18 04 2016_Page_2